Catalogue public Rennes Métropole
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques : air, bruit, lignes HT THT
Ces secteurs recensent les zones de vigilance Air/Bruit (plan thématique)
Ces prescriptions réglementaires s'appliquent aux emprises définbies part rapport à l'axe viaire définissant la disposition. Une emprise de 50m. est définie de part et d'autre de l'axe viaire de catégorie 3, elle est de 75m. pour les catégories 2 et de 100m. pour les catégories 1.
Les règles qui s'appliquent aux parcelles sur ces secteurs sont indiquées dans le règlement graphique (cf. plans thématiques des zones de vigilance Air/Bruit - Ligne HT/THT) et précisées dans le règlement littéral du PLUi.
Simple
- Date ( Creation )
- 2019-10-13
- Date ( Revision )
- 2019-10-14
- Purpose
- Jeu de données du PLUi de Rennes Métropole. Informations qui renseignent sur les droits à construire. Elles sont utilisées pour les Autorisations d'urbanisme du Droit des Sols (ADS).
- Status
- Completed
- Hours of service
- 08h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30
- Maintenance and update frequency
- As needed
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.1 ( Theme )
-
- Usage des sols
- GEMET ( Theme )
-
- document d'urbanisme
- GéoBretagne v 2.0 ( Theme )
-
- urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
- RM Diffusion v 1.2 ( Theme )
-
- données ouvertes
- RM Services v 1.1 ( Theme )
-
- rm.dgau.dep.eu
- rm.dgau.dep
- rm.dgau
- RM Applications v 1.0 ( Theme )
-
- croiseplu_rennes
- Use limitation
- Réutilisation libre sous réserve de la mention obligatoire suivante : "source : PLUi de Rennes Métropole"
- Use limitation
- Licence ODbL 1.0
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public
- Distance
- 3 m
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- RGF93 / CC48 (EPSG:3948)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
-
OGC GeoPackage
(
1.1.0
)
-
OGC GeoPackage
(
1.1.0
)
- OnLine resource
- postgis-bdu:bdu:urba_foncier.v_plui_rennesmétropole_prescription_surf ( DB:POSTGIS )
- OnLine resource
-
Fichier de couches ArcGIS
(
FILE:GEO
)
Fichier de couches ArcGIS
- OnLine resource
-
Fichier de couches QGIS
(
FILE:GEO
)
Fichier de couches QGIS
- OnLine resource
-
urba_docs_plui:plui_theme_airbruitht
(
OGC:WMS
)
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques : air, bruit, lignes HT THT
- OnLine resource
-
urba_docs_plui:plui_theme_airbruitht
(
OGC:WFS
)
PLUi de Rennes Métropole : plan thématique : risques : air, bruit, lignes HT THT
- OnLine resource
-
Site open data de Rennes Métropole
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Site open data de Rennes Métropole
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2013-10-12
- Explanation
- non testé
- Pass
- No
- Statement
- Jeu de données saisies sur la base du fond de plan cadastral DGFiP (parcelles, bâti, détails topographiques) et ortho photos disponibles lors de l'élaboration du PLUi (dès 2017).
gmd:MD_Metadata
- File identifier
- 5eb38851-c12f-43b0-b737-2da0cc4f878a XML
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Série de données
- Date stamp
- 2023-08-09T14:03:22
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0
- Hours of service
- 08h30 - 12h00 et 13h30 - 17h30
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