Secteurs d'intervention des architectes conseils métropolitains sur Rennes Métropole
Cette donnée identifie les différents secteurs d'intervention des architectes conseils métropolitains sur les communes de Rennes Métropole.
Les architectes urbanistes conseils métropolitains ont pour mission de garantir la cohérence des aménagements urbains déployés sur le territoire de Rennes Métropole. Avant la mise en œuvre de projets d'aménagements, ils analysent le bâti, la morphologie urbaine, les éléments patrimoniaux, architecturaux, paysagers... pour répondre aux besoins des communes en respectant la cohérence des aménagements à l’échelle d'un îlot, du quartier et de la commune dans le contexte métropolitain. Missionnés par la Mission Nouvelle Fabrique de la Ville, ils travaillent, pour chaque commune, en concertation étroite avec avec les services de la Métropole, notamment les référents urbanistes du Service Planification et Etudes Urbaines et le Service Droit des Sols.
Simple
- Alternate title
- urba_foncier.ads_archi_conseil
- Date ( Creation )
- 2024-06-03
- Date ( Revision )
- 2024-06-03
- Purpose
- Cette donnée identifie les différents secteurs d'intervention des architectes conseils métropolitains sur les communes de Rennes Métropole. Cette données est mise à jour au fils de l'eau en fonction des besoins d'actualisation.
- Status
- On going
- Hours of service
- 08h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Maintenance note
- S'il y a lieu : indiquer les conditions conduisant à la mise à jour de la ressource.
- Hours of service
- 09h00 - 12h00 et 13h45 - 18h00
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.1 ( Theme )
-
- Usage des sols
- GEMET ( Theme )
-
- droit de l'urbanisme
- GéoBretagne v 2.0 ( Theme )
-
- urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
- urbanisme et foncier : foncier et droit des sols
- RM Diffusion v 1.2 ( Theme )
-
- données ouvertes
- Use limitation
- Réutilisation libre sous réserve de la mention obligatoire suivante : "source : Secteurs d'intervention des architectes conseils métropolitains sur Rennes Métropole - Rennes Métropole"
- Use limitation
- Licence ODbL 1.0
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public
- Distance
- 3 m
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
![thumbnail](https://public.sig.rennesmetropole.fr/geonetwork/srv/eng/region.getmap.png?mapsrs=EPSG:3857&width=500&background=settings&geomsrs=EPSG:4326&geom=POLYGON((-1.46558 47.93192,-1.46558 48.30684,-1.96327 48.30684,-1.96327 47.93192,-1.46558 47.93192)))
- Reference system identifier
- RGF93 / CC48 (EPSG:3948)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
-
GML
(
3.2.1
)
-
GML
(
3.2.1
)
- OnLine resource
-
urba_fonc:ads_archi_conseil
(
OGC:WMS
)
Secteurs d'intervention des architectes conseils métropolitains
- OnLine resource
-
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(
OGC:WFS
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Secteurs d'intervention des architectes conseils métropolitains
- OnLine resource
-
Site open data de Rennes Métropole
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Site open data de Rennes Métropole
- OnLine resource
-
Lien de téléchargement direct (GML3 EPSG:3948)
(
OGC:GML
)
Lien de téléchargement direct (GML3 EPSG:3948)
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2022-07-04
- Explanation
- non testé
- Pass
- No
- Statement
- Secteurs d'intervention des architectes conseils métropolitains identifiés par commune sur l'ensemble du territoire de Rennes Métropole. Source de la donnée géographique/géométrique : base cadastrale ©DGFiP, 2022. Source des données attributaires : ©Rennes Métropole (DAUH/MNFV/UCUF), dès 2022..
gmd:MD_Metadata
- File identifier
- 9f84e92b-2142-4164-98cf-c4ada08af943 XML
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Série de données
- Date stamp
- 2024-07-10T12:55:45
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0
- Hours of service
- 08h30 - 12h00 et 13h30 - 17h30
Overviews
![overview](http://public.sig.rennesmetropole.fr/ressources/catalogue/apercus/urba_fonc_ads_archi_conseil.png)
Provided by
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