PLUi de Rennes Métropole : zonage réglementaire
Les règles graphiques présentées dans les plans de zonage (plans de zonages et plans de synthèse du zonage simplifié) figurent dans cette métadonnée. D'autres dispositions spécifiques apparaissent sur les plans de détail, les plans masse et les plans d'épannelage (cf. plans des dispositions spécifiques du règlement). Ces règles graphiques, identifiées sous forme de lignes, points et/ou polygones, sont identifiées au titre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole. Elles sont précisées dans le règlement littéral du PLUi.
Cette donnée "zonage réglementaire" correspond aux règles relatives à l'ordonnancement, la construction et la mixité fonctionnelle (limite et nom de zonage). Les différents noms de zonage figurent dans une liste détaillée du règlement littéral.
La version disponible sous la forme de services web OGC contient à la fois les polygones et les étiquettes placés afin d'être le plus fidèle possible à la version PDF / papier.
Simple
- Alternate title
- urba_foncier.plui_zone_urba
- Date ( Creation )
- 2020-02-04
- Date ( Revision )
- 2023-04-06
- Purpose
- Jeu de données du PLUi de Rennes Métropole. Information qui renseigne sur les droits à construire, utilisée pour les Autorisations d'urbanisme du Droit des Sols (ADS).
- Status
- Completed
- Hours of service
- 08h00 - 12h00 et 13h30 - 17h30
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Maintenance note
- Cette donnée n'est mise à jour que dans le cadre d'une adaptation réglementaire du document d'urbanisme en vigueur.
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.1 ( Theme )
-
- Usage des sols
- GEMET ( Theme )
-
- droit de l'urbanisme
- GéoBretagne v 2.0 ( Theme )
-
- urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
- RM Diffusion v 1.2 ( Theme )
-
- pas de statut de diffusion
- données ouvertes
- RM Services v 1.1 ( Theme )
-
- rm.dgau.dep
- rm.dgau
- rm.dgau.dep.eu
- RM Applications v 1.0 ( Theme )
-
- caches_referentiels_geoserver
- Use limitation
- Réutilisation libre sous réserve de la mention obligatoire suivante : "source : Rennes Métropole"
- Use limitation
- Licence ODbL 1.0
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
- Pas de restriction d’accès public
- Distance
- 3 m
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Topic category
-
- Planning cadastre
- Reference system identifier
- RGF93 / CC48 (EPSG:3948)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
-
GML
(
3.2.1
)
-
GML
(
3.2.1
)
- OnLine resource
- postgis-bdu:bdu:urba_foncier.plui_zone_urba ( DB:POSTGIS )
- OnLine resource
-
Fichier de couches ArcGIS
(
FILE:GEO
)
Fichier de couches ArcGIS
- OnLine resource
-
Fichier de couches QGIS
(
FILE:GEO
)
Fichier de couches QGIS
- OnLine resource
-
urba_docs_plui:plui_zone_urba
(
OGC:WMS
)
PLUi de Rennes Métropole : zonage réglementaire
- OnLine resource
-
urba_docs_plui:plui_zone_urba
(
OGC:WFS
)
PLUi de Rennes Métropole : zonage réglementaire
- OnLine resource
-
Site open data de Rennes Métropole
(
WWW:LINK-1.0-http--link
)
Site open data de Rennes Métropole
- OnLine resource
-
Lien de téléchargement direct (GML3 EPSG:3948)
(
OGC:GML
)
Lien de téléchargement direct (GML3 EPSG:3948)
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date ( Publication )
- 2023-04-06
- Explanation
- non testé
- Pass
- No
- Statement
- Jeu de données saisies sur la base du fond de plan cadastral DGFiP (parcelles, bâti, détails topographiques) et orthophotographies disponibles lors de l'élaboration du PLUi (dès 2017 et aux autres dates disponibles lors de l'élaboration de chaque nouvelle adaptation réglementaire).
gmd:MD_Metadata
- File identifier
- f41e49fc-4142-4ec1-bd2c-e3df29356045 XML
- Metadata language
- fr
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Hierarchy level name
- Série de données
- Date stamp
- 2023-08-09T14:02:46
- Metadata standard name
- ISO 19115:2003/19139
- Metadata standard version
- 1.0
- Hours of service
- 08h30 - 12h00 et 13h30 - 17h30